Nom du Site : www.entreprisetroisgros.fr

Directeur de la publication : Michel Troisgros

Adresse :

14 RUE SAINT GERMAIN - 95240 CORMEILLES EN PARISIS

Forme juridique : SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Raison sociale : Entreprise TROISGROS

Siret : 750 390 080 00018 R.C.S. PONTOISE

Capital : 240 000 €

Hébergement : société Amen

Conception : fraktal - www.fraktal.fr

Conditions générales d'utilisation

En utilisant ce Site Web, vous acceptez les spécifications de ce document de manière inconditionnelle. L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder au site et s'engage à respecter les conditions générales d'utilisation.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit par courrier en précisant votre identité, le n° SIREN de l'entreprise, ainsi que la nature et le texte de la modification demandée.

Pour toute question, tout problème concernant ce Site Web, pour des suggestions, idées, éléments graphiques, l'utilisateur devra s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut. «ETS Troisgros» traitera ces suggestions, idées comme des informations nonconfidentielles et pourra les utiliser pour son entreprise et deviendra automatiquement propriétaire de toutes les remarques.

«ETS Troisgros» aura le droit d'utiliser les Suggestions à des fins commerciales ou autres, sans aucune indemnité pour vous. Vous reconnaissez que vous êtes responsable, et non «ETS Troisgros», pour toutes les suggestions que vous nous communiquez, en ce compris leur conformité à la loi, leur précision, etc.

Lors des visites sur le site l'utilisateur est informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Celuici est un élément qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire de son logiciel de navigation.

Droit de propriété intellectuelle :

Les pages Web ne peuvent être contrefaites, transférées, copiées, modifiées, divisées, envoyées, diffusées, offertes, publiées ou vendues, sous quelque forme que ce soit, ni entièrement ni partiellement, sans l'accord préalable et écrit

de la société «ETS Troisgros». Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite. Les pages Web peuvent être téléchargées ou imprimées uniquement pour un usage personnel et noncommercial et à condition qu'aucune modification n'y soit apportée.

Le nonrespect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d'engager

la responsabilité pénale de tout contrevenant.

Articles L 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

«ETS Troisgros» ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à la fin du service, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au site.

Sur notre site, des liens hypertextes peuvent contenir des liens vers d'autres Site Web qui sont gérés par des tiers.

Dans la mesure où «ETS Troisgros» ne peut contrôler le contenu de ces sites,

les personnes reconnaissent que «ETS Troisgros» ne peut être tenu pour responsable des produits, services, informations disponibles sur et/ou à partir de ces sites web, nous n'exerçons aucun contrôle sur ces Sites.

Nous essayons de tenir l'information de notre Site Web correcte et à jour, à vous informer de la manière la plus précise. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables pour d'éventuelles fautes ou imprécisions sur notre Site Web, excepté les cas de vol ou de faute lourde.

Nous pouvons apporter des corrections et/ou modifications au Site Web à tout moment.

Malgré le fait que nous apportons tout le soin nécessaire à la sécurité de notre Site Web, nous ne pouvons être tenus responsables de dommages causés par l'éventuelle diffusion de virus ou par la fraude informatique.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables pour tout dommage qui serait la conséquence lié à l'usage ou au fonctionnement de ce Site ou à quelque information qui serait obtenue via ce même Site Web, ou à un problème de communication.